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Marques déposées par mademoiselle FONTAN Nadège
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Pause Gourmande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pause Gourmande
Mle FONTAN Nadège
M. FONTAN Sylvain

Numéro de dépôt :
3903624
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
Pause Gourmande de FONTAN Nadège

Présentation de la marque Pause Gourmande

Déposée le 26 mars 2012 par mademoiselle FONTAN Nadège et monsieur FONTAN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pause Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont mademoiselle FONTAN Nadège domicilié(e) 0 Route de Caillaubert - 32800 - EAUZE - France et monsieur FONTAN Sylvain domicilié(e) 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FONTAN Sylvain domicilié(e) 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France.

La marque Pause Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pause Gourmande est expirée depuis le 26 mars 2022.

FONTAN Nadège a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU DE LA , Faire ce qu'il y a de mieux pour laisser le meilleur , POM'FRESH , Grachies


Mle FONTAN Nadège - 0 Route de Caillaubert - 32800 - EAUZE - France

M. FONTAN Sylvain - 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France


M. FONTAN Sylvain - 0 MAUBET - 32800 - NOULENS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Errata de la publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.